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441by Chassigneux, Cynthia“... l'Europe, la Directive 95/46/CE du Parlement européen et du conseil, la Loi Informatique et Libertés, la...”
Published 2008
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442by Blidook, Kelly“... Parlement. L'analyse suggère également que la p...”
Published 2008
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443by Saba, Amevi de“... accepter 90% des demandes. Les règlements du Parlement européen et du Conseil sur la lutte contre les...”
Published 2016
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444by Siloret, Martin“... d'un groupe écologiste au Parlement européen à partir de 1984. Dans les deux régions, les...”
Published 2017
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445by Gaillard, Fabien“... le Parlement Européen. Il s’agit de démontrer l’existence de normes communautaires flexibles propices...”
Published 2013
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446by Chassigneux, Cynthia“... 95/46/CE du Parlement européen et du conseil, la Loi Informatique et Libertés, la Loi sur le secteur...”
Published 2008
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447by Martinazzo, Estelle“... religieuse menée par l’archevêque, le puissant parlement de Toulouse et les laïcs. La Réforme catholique...”
Published 2012
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448by Lambertz, Ruth“... du réarmement. Wilhelm Grewe est alors chargé de la défense juridique des traités devant le parlement...”
Published 2012
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449by Scurtu, Natalia“... nouvelles lois linguistiques adoptées par le Parlement. L'institualisation de la dénomination de la langue...”
Published 2015
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450by Evandro Herrera Bertone Gussi“... différents - Chef de l\'État représentatif, Parlement représentatif et gouvernement représentatif. Elle prend...”
Published 2009
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451by Gussi, Evandro Herrera Bertone“... représentatif, Parlement représentatif et gouvernement représentatif. Elle prend également note des éléments de...”
Published 2009
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452by Yannou, René“... au Parlement, veulent promouvoir les valeurs républicaines dont, à leur sens, la plus importante...”
Published 2014
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453by Mittner, M J“... beleld van reg-streekse verteenwoordiging van Kleurlinge deur Kleurlinge in die Parlement (In effek 'n...”
Published 2015
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Dissertation -
454by Leguicheux, Manuela“... professionnelle détenue par les acteurs sociaux et une autre institutionnelle détenue par le Parlement. Au-delà du...”
Published 2018
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455by Hammond, Rochane“... gefinaliseerde wetsontwerp aan die parlement voorgel? wat as die Wet op Egskeiding 70 van 1979 aanvaar is. Die...”
Published 2017
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456by Lapointe, Julien“... Parlement de Paris impose au duc la tenue d’États généraux distincts pour la partie du duché qui relève...”
Published 2015
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457by Boivin, Hélène“..., puis ministre délégué aux Relations avec le Parlement de février 1961 à avril 1962 en même temps que...”
Published 2019
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458by Cantin, Caroline“... trois instances judiciaires, l'Officialité, le Châtelet et le Parlement de Paris. Notre propos se...”
Published 2009
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459by Guyot, Julie“... aspirant faire une carrière de parlementaire. Il sera actif politiquement hors du Parlement et publiciste...”
Published 2009
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460by Gervais, Marc“... majorités législatives au Parlement, soit : 1- le pouvoir de négociation (la dynamique entre les partis et...”
Published 2011
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