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381by De Smidt, Stanley Charles“... Departement van Korrektiewe Dienste wat op navorsing gevolg bet, is gedurende Mei 1991 in die parlement van...”
Published 2015
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Others -
382by Colin, Audrey“...La notion d’ « obligation financière » est issue de la directive 2002/47/CE du Parlement européen...”
Published 2015
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383by M'Baya, Patrick“... la Directive du Parlement européen relative à la protection des inventions biotechnologiques (98/44...”
Published 2011
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384by Patin, Stéphane“... discursif, linguistique et thématique comment le poids institutionnels du Parlement et du Conseil européen...”
Published 2011
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385by Girard, Guillaume“... exclusivement au masculin. Depuis 1990, plus aucun gouvernement, ni parlement, ne se forme sans la présence d'au...”
Published 2014
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386by Kawada, Yutaka“... parlement ( le PLD ) sans interruption pendant 38 ans, a été rendu possible par les conditions propres à la...”
Published 2014
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387by Ben hassine, Asma“... nouveau le Parlement, et 1857, date à laquelle la domination britannique de l’Inde fut considérablement...”
Published 2017
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388by Boissenin, Angélique“... nationales dont elle était censée s'émanciper. Nonobstant son adoption par le Parlement européen...”
Published 2017
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389by Monheim, Jenny“... l'Union Européenne, par le Parlement Européen, et en co-décision entre ces deux dernières institutions. Le...”
Published 2007
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390by De Smidt, Stanley Charles“... Departement van Korrektiewe Dienste wat op navorsing gevolg bet, is gedurende Mei 1991 in die parlement van...”
Published 2015
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Others -
391by Serra, Olivier“... régulation du marché. Protectionnisme et agrarisme triomphent alors au sein du Parlement et des gouvernements...”
Published 2012
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392by Gasnet, Gaël“... interne, celle-ci ne pouvait s’effectuer que sous une forme latente par le biais du Parlement et de la...”
Published 2013
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393by Lacoste-Vaysse, Guillaume“... personne concernée, font également l’objet de nombreux travaux au niveau européen. En effet, le Parlement...”
Published 2016
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394by Delille, Pascale“... du Parlement Européen. Ce cadre théorique et ces différentes méthodes nous ont permis de mettre en...”
Published 2015
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395by Di Natale, Isabelle“... Parlement. Cela entraîna la pérennisation des différences qui existaient entre les systèmes éducatifs du...”
Published 2019
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396by Sadeghian, Saghar“... les non-musulmans. Cependant, le Parlement et la Constitution avaient un chemin long et compliqué à...”
Published 2014
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397by Moutangou, N'Tcha Judicaël“... par l’UIP. Ce cadre n’évalue que l’autonomie et l’influence du parlement sur l’exécutif alors que...”
Published 2016
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Dissertation -
398by De Mezerac-Zanetti, Aude“...En 1534, le Parlement vota l’Acte de Suprématie qui achevait la rupture de l’Angleterre avec Rome...”
Published 2011
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399by Portugal, Emmanuelle“... s’échelonnant de leur création au XIXe siècle. Une étude comparative avec les registres du Parlement civil...”
Published 2019
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400by Ibrahim Abdo Ali, I.“... également institué, au titre du contrôle externe, à côté du Parlement qui a un pouvoir général de contrôle...”
Published 2016
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