Amélioration de la terminologie géographique fluviale présente dans la législation québécoise à l'aide de la géomorphologie et des indices visibles sur le terrain

• Main Author: Vachon, Mario M.
• Other Authors: Dubois, Jean-Marie
• Language: French
• Published: Université de Sherbrooke 1996
• Online Access: http://hdl.handle.net/11143/11466

Au Québec, une trentaine de phénomènes géographiques à caractère fluvial sont utilisés à l'intérieur de la législation. Dans les faits, nous avons trouvé 29 termes ou expressions géographiques à caractère fluvial qui sont utilisés à plus de 271 reprises. Le cours d'eau, la rive, la berge, la plaine inondable et le lit d'un cours d'eau ne sont que quelques exemples des termes géographiques présents dans les lois et les règlements québécois. Ces termes et ces expressions proviennent de 113 articles tirés de 12 textes de loi. Parmi ces textes de loi, nous retrouvons, entre autres, la Loi sur la qualité de l'environnement, la Loi sur le régime des eaux ainsi que le nouveau Code civil du Québec. De cette utilisation importante de phénomènes géographiques dans la législation québécoise, nous avons vérifié leur utilisation et la précision de leur définition. Malheureusement, le résultat de cette analyse n'est guère réjouissante. La majorité des termes géographiques ne sont pas définis et, quand ils le sont, la définition est souvent incomplète ou imprécise. Aussi, certains des termes, comme le ruisseau, la rivière et le cours d'eau, sont souvent utilisés de façon confuse et redondante. Quant à la rive, les deux définitions trouvées dans deux textes de loi ne désignent même pas le même endroit sur le terrain. De plus, on retrouve également des procès sur l'utilisation et sur la connaissance d'expressions géographiques, comme la ligne naturelle des hautes eaux sans débordement et la limite des hautes eaux printanières moyennes. Pour tenter de solutionner ces nombreux problèmes, nous avons fait des travaux sur le terrain. Pour ce faire, 18 sections de neuf cours d'eau du Québec, localisés principalement en Estrie, ont été étudiées. Ces études ont permis d'identifier plus d'une trentaine d'indices visibles sur le terrain. Levée alluviale, laisse de brindilles, marque sur les arbres, bloc de glace et rehaussement anthropique du terrain ne sont que quelques-uns de ces indices. Leur formation, leur évolution ainsi que leur localisation sont également décrites. Pour améliorer la connaissance des termes géographiques, en plus des indices, nous avons inclus plusieurs définitions d'auteurs connus. À cela, a été ajouté un commentaire explicatif sur l'utilisation du terme et sur la véracité et la précision des définitions, lorsque existantes. Un résumé géomorphologique de la formation et de l'évolution des phénomènes est également présent pour chacun d'entre eux. C'est pour toutes ces raisons que nous pouvons proposer une définition pour les termes qui n'en avaient pas et suggérer certaines améliorations dans la définition incomplète des autres termes géographiques à caractère fluvial. Nous clarifions et enlevons les confusions possibles entre les termes « cours d’eau » et « rivière » ainsi qu'entre « rive » et « berge ». Nous expliquons également que les lois ont été écrites à partir des nombreuses études faites en milieu lacustre et que ces lois ont tout simplement été transposées au milieu fluvial en ajoutant des termes reliés aux cours d'eau. Malheureusement, les cours d'eau n'ont pas les mêmes caractéristiques hydrodynamiques que les plans d'eau. Cette recherche permet donc de mieux connaître et de mieux localiser la majorité des phénomènes géographiques existant en milieu fluvial. Notre but est d'améliorer la clarté et l'applicabilité des lois et règlements relatifs aux cours d'eau et, ainsi, favoriser la protection des cours d'eau québécois et ses environnements riverains.