| Summary: | De nouvelles marques de commerce ont fait progressivement leur apparition, des
marques qui font appel à nos cinq sens que sont la vue, l'ouïe, l'odorat, le goût ou même le
touché. Ces nouvelles marques, que l'on appelle parfois les marques non traditionnelles,
posent quelques difficultés pour être enregistrées. En effet, certains pays refusent leur
enregistrement, d'autres sont plus réceptifs à l'arrivée de ces nouvelles marques. Notre
mémoire se propose d'analyser la possibilité ou non d'enregistrer certaines de ces marques
au Canada, et d'examiner également ce que d'autres pays ont prévu pour ces marques non
traditionnelles. Au final, nous serons en mesure d'élaborer des recommandations pour
l'intégration de ces nouvelles marques dans le droit canadien. === In recent years, new trademarks have progressively appeared: trademarks appealing to all of our five senses, sight, hearing, smell, taste or even touch. These new trademarks, sometimes called non-traditional marks, raise difficulties for registration. Indeed, some countries refuse registration, others are more open to the arrival of these new trademarks. This thesis analyses the possibility of allowing these non-traditional trademarks to be registered in Canada, and examines the conditions under which other countries accept to register them. In conclusion, our analysis will allow us to formulate recommendations on how to integrate these new trademarks into Canadian law.
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