Processus et véhicules d'acquisition d'entreprise en matière internationale

• Main Author: Marceau, Martin
• Other Authors: Rousseau, Stéphane
• Format: Others
• Language: fr
• Published: 2008
• Subjects: -
• Online Access: http://hdl.handle.net/1866/2535

"Mémoire présenté à la faculté des études supérieures en vue de l'obtention du grade de maître en droit (LL.M." === Le présent ouvrage traitera d'un sujet extrêmement populaire par les temps qui courent et qui semble exercer une véritable fascination autant chez les praticiens que chez les gens d'affaires partout dans le monde. En effet, l'arrivée du nouveau millénaire et le phénomène international de la globalisation des marchés font en sorte que les différents intervenants évoluent dans un contexte économique et culturel de plus en plus relié entre eux, ce qui favorise pour les entrepreneurs une approche globale de consolidation des marchés. Nous explorerons donc l'univers des transactions relatives aux acquisitions internationales et nous nous interrogerons sur le type de véhicule à privilégier afin d'optimiser les objectifs recherchés tant pour le vendeur que pour l'acquéreur. Nous évaluerons donc les différents rapports entre les parties en considérant chacune des facettes des acquisitions dont le processus précontractuel et contractuel, et enfin, la réorganisation de l'entité. Par ailleurs, l'intérêt du présent ouvrage est certainement que toute acquisition d'entreprise ou de création de coentreprise en matière internationale implique de nombreuses considérations d'ordre stratégique, à savoir, la planification juridique et économique du projet ciblé. Nous délimiterons le rôle de l'avocat à titre d'architecte de la transaction et dresserons les paramètres à respecter pour ce type de transaction. Nous examinerons aussi bien les conséquences économiques que juridiques des différentes étapes à suivre pour les différents acteurs prenant part à ce type de transaction. L'objectif principal visé par cet ouvrage, outre son côté académique, est de brosser un tableau simplifié du mécanisme d'acquisition internationale d'entreprise.