Les justices seigneuriales en Anjou et dans le Maine à la fin du Moyen âge : institutions, acteurs et pratiques

• Main Author: Mathieu, Isabelle
• Language: FRE
• Published: Université d'Angers 2009
• Subjects: [SHS:HIST] Humanities and Social Sciences/History; Justice civile et criminelle; Droit coutumier et Pratiques judiciaires; Procès et Procédure; Personnel de justice; Justiciables; Délinquance et Criminalité; Peines; Moyen Âge; Anjou/Maine
• Online Access: http://tel.archives-ouvertes.fr/tel-00467929; http://tel.archives-ouvertes.fr/docs/00/46/79/29/PDF/texte_these_vol_1_et_2.pdf; http://tel.archives-ouvertes.fr/docs/00/46/79/29/ANNEX/edition_de_textes_vol_3.pdf; http://tel.archives-ouvertes.fr/docs/00/46/79/29/ANNEX/annexe_numerique_Mathieu.pdf; http://tel.archives-ouvertes.fr/docs/00/46/79/29/ANNEX/les_droits_de_justice_p._156bis.pdf; http://tel.archives-ouvertes.fr/docs/00/46/79/29/ANNEX/les_maisons_de_justice_p._236bis.pdf; http://tel.archives-ouvertes.fr/docs/00/46/79/29/ANNEX/les_prisons_p._251bis.pdf; http://tel.archives-ouvertes.fr/docs/00/46/79/29/ANNEX/repartition_chronologique_du_corpus_etudie_p.118bis.pdf; http://tel.archives-ouvertes.fr/docs/00/46/79/29/ANNEX/repartition_geographique_des_seigneuries_p._188ter.pdf

Comme son intitulé l'indique, cette recherche s'attache à décrypter l'organisation et le fonctionnement des juridictions seigneuriales situées en Anjou et dans le Maine à la fin du Moyen Âge. Longtemps dépeintes comme inefficaces, incompétentes, partiales et même âpres au gain, les justices seigneuriales ont depuis lors fait l'objet d'une révision historiographique. L'histoire de la justice qui est en plein essor a ainsi mobilisé des problématiques nouvelles et originales que nous entendons en partie faire nôtres ici. Fondée sur le dépouillement exhaustif d'archives de la pratique judiciaire, l'étude tente une approche à la fois quantitative et qualitative des registres d'affaires et d'amendes, tout en faisant une large place au droit coutumier en vigueur dans ces deux provinces du royaume de France. Cette recherche se propose ainsi d'examiner la manière dont l'audience s'organise (temps et lieux de justice), le personnel qu'elle mobilise (praticiens du droit et auxiliaires de justice), mais également l'activité quotidienne des tribunaux seigneuriaux (justice civile grâcieuse et contentieuse mais aussi criminelle) à travers la procédure suivie, le type d'affaires jugées et les condamnations prononcées ; le tout en essayant de dégager les « modèles » susceptibles d'avoir influencé la conduite de l'exercice judiciaire dans cette région et à ce niveau institutionnel. Au-delà de ces aspects strictement juridique et judiciaire, l'étude tente enfin d'appréhender le profil des plaideurs, la manière dont ils usent de la justice, et plus largement la place et le rôle assignés à cette dernière vis-à-vis des justiciables et de l'autorité seigneuriale.